MENTIONS LÉGALES

ESPACES TERRE & SENS est une société fictive créée dans le cadre de cet exemple. Les informations contenues dans les mentions légales peuvent varier en fonction de la nature de votre entreprise ou de votre site web. Il est recommandé de consulter un conseiller juridique pour vous aider à rédiger des mentions légales conformes à la réglementation applicable.

Raison sociale : ESPACES TERRE & SENS
Adresse du siège social : 158 avenue Ernest Renan 94120 FONTENAY SOUS BOIS
Adresse e-mail : terreetsens@ecomail.pro
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [numéro]
Numéro d'identification fiscale : [numéro]
Forme Juridique : SCI
Montant du Capital Social : [montant]
Hébergeur du site : [nom, adresse, numéro de téléphone]
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ESPACES TERRE & SENS ne participe pas à une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) de la Commission européenne. En cas de litige, veuillez nous contacter directement à l'adresse [e-mail] pour trouver une solution amiable.

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